DOCUMENTS
Projet ZAC Ferro-Lèbres
- Analyses réglementaires
- Droit de l'urbanisme
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT):
- Logement social
- Etat des lieux du logement social 2021
- Carte SRU 2020 Métropole Toulousaine
- Analyse logements sociaux Tournefeuille
- Environnement
- Equipements publics
- Propositions / Projet Alternatif
- Procédures administratives
- Enquête / Consultations
- Seconde Enquête Publique 2022: projet Aménagement de ZAC et Mise en compatibilité PLU Tournefeuille: du 25 avril au 31 mai 2022
- Première Enquête Publique 2021
- Dossier Enquête Publique ZAC 2021
- Enquête Publique DUP "ZAC Ferro-Lèbres" (mai 2021): contribution de l'Association Ferro Lèbres (lien à venir)
- Thématiques d'observations
- Observations du public
- Contribution ADQL et CADL
- Contribution AUTATE
- Contribution TAE
- PPVE "ZAC Ferro-Lèbres" (juin 2021):
- Conclusions Commissaire Enquêteur
Projet Petite République:
- Enquête Publique DUP "Petite République" (janvier-février 2022): contribution de l'Association Ferro Lèbres
Conseils Municipaux
- CM du 17 Mars 2022: Motion de l'Association Ferro-Lèbres
- CM du 30 novembre 2021: Amendements de l'Association Ferro-Lèbres
- Commission Urbanisme Nov 2021
- CM du 8 juillet 2021: Questions de l'Association Ferro-Lèbres
- Droit de l'urbanisme
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT):
- Logement social
- Etat des lieux du logement social 2021
- Carte SRU 2020 Métropole Toulousaine
- Analyse logements sociaux Tournefeuille
- Environnement
- Equipements publics
- Seconde Enquête Publique 2022: projet Aménagement de ZAC et Mise en compatibilité PLU Tournefeuille: du 25 avril au 31 mai 2022
- Première Enquête Publique 2021
- Dossier Enquête Publique ZAC 2021
- Enquête Publique DUP "ZAC Ferro-Lèbres" (mai 2021): contribution de l'Association Ferro Lèbres (lien à venir)
- Thématiques d'observations
- Observations du public
- Contribution ADQL et CADL
- Contribution AUTATE
- Contribution TAE
- PPVE "ZAC Ferro-Lèbres" (juin 2021):
- Conclusions Commissaire Enquêteur
- Enquête Publique DUP "Petite République" (janvier-février 2022): contribution de l'Association Ferro Lèbres
- CM du 17 Mars 2022: Motion de l'Association Ferro-Lèbres
- CM du 30 novembre 2021: Amendements de l'Association Ferro-Lèbres
- Commission Urbanisme Nov 2021
- CM du 8 juillet 2021: Questions de l'Association Ferro-Lèbres
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